Tout le monde le sait, conduire avec des facultés affaiblies par l’alcool, la drogue ou les médicaments est extrêmement dangereux. C’est d’ailleurs très gravement puni par le Code Criminel et le Code de la sécurité routière.
Mais qu’arrive-t-il exactement lorsque l’on est accusé de conduite avec facultés affaiblies? Quelles sont les pénalités et sanctions encourues et quelles sont les solutions possibles pour y recourir? Découvrez-le dans cet article.
Au moment de l’arrestation
Lorsque les autorités jugent que vous étiez en train de conduire avec des capacités affaiblies, vous serez aussitôt passible de sanctions. Si par la suite vous êtes reconnu coupable, vous devrez subir d’autres conséquences, pouvant être bien plus graves.
Les pénalités sont différentes en fonction des cas. Elles varient notamment selon votre âge, votre type de permis et de la quantité de drogues ou d’alcool que vous avez consommé. Si par exemple votre taux d’alcoolémie est supérieur ou égal à 0.5, votre permis sera suspendu pendant trois jours et vous aurez une amende de 250 dollars. Sachez également que les jeunes conducteurs, les conducteurs qui débutent et les conducteurs professionnels sont sujets à une tolérance zéro! De quoi être doublement prudent au volant.
Si vous récidivez
Si vous avez été arrêté pour conduite avec facultés affaiblies et que vous récidivez dans les cinq ans, voici ce que vous encourez, suivant les sanctions du Code de la sécurité routière et du Code criminel. Vous pourrez cependant les minimiser en faisant appel à un avocat SAAQ :
- Une amende de 350 dollars
- Une suspension de votre permis pendant une semaine
- Formation obligatoire à suivre sur une période de dix ans
Pour une troisième récidive toujours sur une période de cinq ans, évidemment, les sanctions se feront bien plus graves :
- Une amende de 450 dollars
- Une suspension de votre permis pendant un mois
- Programme de traitement à suivre sur une période de dix ans
- Utilisation d’un antidémarreur éthylométrique obligatoire sur une période de six mois minimum
- Examen de santé obligatoire
Sachez qu’à chaque fois que votre permis vous sera retiré, vous devrez payer la modique somme de 275 dollars pour le rétablir. Sachez également que les sanctions dues à des récidives peuvent aller jusqu’à :
- Une saisie du véhicule immédiate sur une période de trois mois
- Interdiction de conduire pendant deux ans
- L’emprisonnement
- L’utilisation d’un antidémarreur à vie
Si vous refusez d’effectuer le test
Vous savez à présent exactement ce que vous encourez si vous êtes accusé de conduite avec facultés affaiblies au Québec. Si toutefois vous refusez de passer un test de dépistage au moment de votre arrestation, les sanctions pourront être bien plus graves. N’hésitez donc pas à lever le pied sur les substances au volant, mais aussi sur tout mauvais comportement!
