Vous avez déjà sûrement entendu parler du certificat de conformité lors de l’achat de votre voiture. Vous savez aussi qu’il est important sinon obligatoire de l’avoir. Mais vous vous demandez sûrement ce qu’il y a dans le certificat de conformité pour qu’il soit si important. Découvrez-le ici.
Quelles sont les informations que contient le certificat de conformité ?
Sur le certificat de conformité sont inscrites les informations techniques relatives à la voiture. Le logo du fabricant de votre voiture figure sur le certificat. Ce logo est imprimé sur un papier hautement sécurisé doté de bandes argentées et de filigranes. Les autres informations inscrites sur le certificat de conformité sont les suivantes : le type-variante-version ou encore numéro de série du véhicule ; la cylindrée ; le nombre de roues et d’essieux ; le nombre de sièges ; le poids à vide et à charge maximale ; la puissance nette ; le type de carburant utilisé ; la couleur de la carrosserie.
D’autres informations comme le taux d’émission du CO2 sont également inscrites sur le Certificat de conformité. Cette information est relative à l’impact du véhicule sur l’environnement. Les autres informations de ce genre sont les effets antiparasites pour les ondes radio. Certains certificats de conformité indiquent le code national d’identification du type.
Comment se procurer le certificat de conformité ?
Pour obtenir votre certificat de conformité, vous pouvez vous adresser soit à la préfecture ou faire une demande en ligne. Vous devez constituer un dossier dans lequel vous renseignez toutes les informations concernant le véhicule. La facture d’achat ainsi qu’une pièce d’identité du propriétaire sont exigées. Certaines taxes sont à honorer.
Pour faire votre demande en ligne, la procédure reste la même que pour celle en préfecture. Les taxes et frais doivent être payés par un moyen sécurisé. La différence réside dans le délai de délivrance. Lorsque vous remplissez correctement la procédure, cela vous prend au plus cinq minutes. Votre dossier est ensuite traité rapidement et il est possible que vous obteniez votre certificat en 24 heures.
Si vous achetez une voiture d’occasion auprès d’un particulier, ce dernier doit faire la demande d’un duplicata. Elle se fait auprès du fabricant ou sur des sites spécialisés. Lorsque la demande du certificat est faite en préfecture, elle peut prendre jusqu’à quelques mois avant d’être délivrée. Il vous faut donc être prévoyant.
Le coût du certificat de conformité varie selon la marque du véhicule. Prévoyez entre minimum 120€ et 300€ au maximum pour cet effet.
Le certificat de conformité est un document qui vous servira à l’immatriculation de votre véhicule. Notez que vous avez juste un mois pour faire immatriculer votre véhicule ; vous devez donc disposer de votre certificat au plus vite. La méthode la plus rapide pour l’obtenir reste celle en ligne. Vous évitez de perdre du temps pour les démarches administratives et votre certificat vous est délivré plus tôt.
